Constitution Holryn

I/ L’organisation de l'alliance.


1/ Le Président.

-article 1.1 : Le Président est élu, pour une durée de six mois au suffrage universel direct, il ne peut pas se faire élire plus de deux fois de suite.
-article 1.2 : Le Président peut soumettre les citoyens à un référendum lors de débats nécessitant l'avis général.
-article 1.3 : Il siège au conseil.
-article 1.4 : Il décide de l'acceptation de nouveaux membres avec le Fondateur.
-article 1.5 : Il décide de l'acceptation des pactes avec les deux Ministres au conseil.
-article 1.6 : Il accorde le droit de représenter l'alliance à ceux voulant devenir ambassadeurs.
-article 1.7 : Il peut suggérer des réformes ou lois au conseil.
-article 1.8 : Il peut proposer des pactes à d’autres alliances avec l’accord du conseil.
-article 1.9 : Il peut demander la révision de pactes au conseil.
-article 1.10 : Il vote les lois et les réformes au conseil.
-article 1.11 : Il vote au conseil le passage des Partisans au statut de Grands Electeurs selon leur participation à la vie de l'alliance.
-article 1.12 : Le Président peut être renversé par la motion de censure (voir article 2.8 et article 3.9).
-article 1.13 : S'il s'avère que que le président n'est plus en mesure d'assurer son mandat, sont organisées de nouvelles élections pour le remplacer.


2/ le Ministre de l’intérieur.

-article 2.1 : Le Ministre de l’intérieur est élu pour une durée de trois mois, au suffrage universel direct, il ne peut pas se faire élire plus de deux fois de suite.
-article 2.2 : Il siège au conseil.
-article 2.3 : Il vote les lois, les réformes et accepte ou refuse les demandes de pactes au conseil.
-article 2.4 : Il vote au conseil le passage des Partisans au statut de Grands Electeurs selon leur participation à la vie de l'alliance.
-article 2.5 : Le Ministre de l’intérieur s'occupe des affaires internes à l'alliance, il peut proposer des lois ou réformes en rapport avec son statut au conseil.
-article 2.6 : Il nomme le Juge Suprême.
-article 2.7 : Il peut demander la révision d'une sentence du Juge suprême par lui même.
-article 2.8 : S'il s'avère que le Ministre de l'Intérieur n'est plus en mesure d'assurer son mandat, le Juge Supprème prend sa place et désigne un nouveau Juge Supprème.
-article 2.9 : Par accord mutuel avec le ministre militaire il peut déposer une motion de censure qui vise à déposséder le Président de son mandat en cas de problèmes. Celui-ci devra se conformer au résultat du référendum soumis aux membres.


3/ Le ministre Militaire.

-article 3.1 : Le Ministre Militaire est élu pour une durée de trois mois au suffrage universel direct, il ne peut pas se faire élire plus de deux fois de suite.
-article 3.2 : Il siège au conseil.
-article 3.3 : Il vote les lois, les réformes et les demandes de pactes au conseil.
-article 3.4 : Il vote au conseil le passage des Partisans au statut de Grands Electeurs selon leur participation à la vie de l'alliance.
-article 3.5 : Le ministre militaire s’occupe des éventuels conflits armés qui opposent les membres de l’alliance ou l’alliance elle-même, à des joueurs adverses.
-article 3.6 : Il peut proposer des déclarations de guerre à l’accord du président qui après une éventuelle réponse positive propose un référendum aux Holryn qui déterminera l’entrée en guerre ou non de l’alliance.
-article 3.7 : Il nomme le général des armées holryn.
-article 3.8 : S'il s'avère que le Ministre Militaire n'est plus en mesure d'assurer son mandat, le Général prend sa place et désigne un nouveau Général.
-article 3.9 : Par accord mutuel avec le ministre de l’intérieur il peut déposer une motion de censure qui vise à déposséder le Président de son mandat en cas de problèmes. Celui-ci devra se conformer au résultat du référendum soumis aux membres.

4/ Les autres statuts.

-article 4.1 : Le Juge Suprême s'occupe de tout ce qui concerne le judiciaire en rendant ses sentences au tribunal pour les affaires internes à l’alliance. Le Juge Suprême ne peut en aucun cas être influencé et toute forme de pression sera puni.
-article 4.2 : Le mandat du Juge Suprême dure aussi longtemps que celui du Ministre de l’intérieur, trois mois si tout se passe bien.
-article 4.3 : Le Général est le "meneur sur le terrain" en établissant les stratégies et en dirigeant les militaires dans leur action. Son mandat dur autant que celui du Ministre Militaire, trois mois si tout se passe bien.
-article 4.4 : Chaque membre de l'alliance est considéré comme militaire réserviste.
-article 4.5 : Pour devenir ambassadeur un holryn devra transmettre une candidature au président stipulant les alliances chez lesquelles il aimerait être envoyé bien que le président ne soit pas obligé d’en tenir compte. Leur mandat n'a pas de limite de temps mais peut être stoppé à n'importe quel moment par le Président.

5/ Les Citoyens Holryn.

-article 5.1 : Les Citoyens sont tous égaux. Aucun statut ne donne un quelconque avantage sur le reste des membres et tous les citoyens sont appelés régulièrement à voter.
-article 5.2 : La participation à la vie de l’alliance par l’intermédiaire du forum est obligatoire, toute passivité abusive peut être sanctionnée.
-article 5.3 : Les Citoyens Holryn ne disposant d'aucun mandat sont disposés en deux divisions. Les citoyens font d'abord partie des Partisans. Il s'agit du groupe de ceux qui ne participent pas souvent à la vie de l'alliance et qui ainsi sont écartés de certains postes. Ils rentreront ensuite dans le groupe des Grands Electeurs quand le Conseil trouvera leur participation satisfaisante (bonne participation sur le forum, prise d'initiatives, suggestions...). Cependant, le statut de Grand Electeur n'est pas un acquis et chacun d'entre eux est susceptible de redevenir Partisan.
-article 5.4 : Seul les grands électeurs peuvent avoir accès aux postes suivants : Président, Ministres, ambassadeurs, Juge suprême et général.

6/ Cas particulier : le Fondateur.

-article 6.1 : Le Fondateur de l'alliance est considéré comme égal à n'importe quel membre et ne dispose d'aucun régime de faveurs. Il peut en ce sens se présenter à n'importe quel poste.
-article 6.2 : Le Fondateur garde un certain contrôle sur l'alliance en décidant, avec le Président, de l'acceptation de nouveaux membres dans l'alliance.
-article 6.3 : Il peut aller au conseil afin de donner son avis si les membres du conseil sont consentants.
-article 6.4 : Le Fondateur peut, en cas de crise majeure, récupérer la totalité des pouvoirs. Ces pouvoirs exceptionnels lui sont attribués pendant deux semaines maximum et le fondateur devra en user exclusivement pour résoudre la crise. Les deux semaines passées, il devra remettre obligatoirement ses pouvoirs, la prolongation de ceux-ci étant interdite.
-article 6.5 : Le fondateur a la charge d'administrer le forum tout en y gardant intacte la hiérarchie organisée ingame.

Réalisé par Athelas, Kihmé XS et Sram.